Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Atelier Cerise
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site Atelier Cerise, exploité par une micro-entreprise française.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
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2. Produits
Les produits proposés sont des bijoux faits main, principalement en tissu et acier inoxydable.
Chaque pièce est réalisée avec soin. De légères variations peuvent exister d’un produit à l’autre, ce qui fait partie du caractère artisanal de la création.
Les photos sont les plus fidèles possibles, toutefois les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans et le procédé de fabrication.
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3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison.
TVA non applicable – article 293B du CGI.
Atelier Cerise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
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4. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et descriptions des produits.
Une confirmation de commande est envoyée par email après validation du paiement.
Atelier Cerise se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur avec le client.
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5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site via Shopify Payments ou tout autre prestataire sécurisé.
Les transactions sont sécurisées et les données bancaires ne sont jamais stockées par Atelier Cerise.
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6. Fabrication & expédition
Les bijoux étant faits main, le délai de préparation est de 3 à 5 jours ouvrés.
Les délais de livraison dépendent ensuite du transporteur et de la destination :
• France : généralement 3 à 7 jours ouvrés
• International : 10 à 15 jours ouvrés minimum
Atelier Cerise ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
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7. Droit de rétractation & retours
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation.
Pour des raisons d’hygiène, les bijoux portés ne peuvent pas être repris.
Les articles retournés doivent être :
• non portés
• non utilisés
• en parfait état
Les frais de retour sont à la charge du client.
Après réception et inspection du retour, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initial et confirmé par email.
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8. Responsabilité
Atelier Cerise ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien des bijoux.
Les conseils d’entretien fournis doivent être respectés afin de préserver la durée de vie des produits.
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9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, créations, designs, logo) sont la propriété exclusive d’Atelier Cerise.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
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10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site et ne sont jamais revendues à des tiers.
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11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.